Accueil

L'Oie plate

Catalogue Catalogue g�n�ral AUDACE Annuaire des �diteurs SAFELIVRE Guide des salons et f�tes du livre ARLIT Annuaire des revues litt�raires La revue mode d'emploi 150 questions sur l'�dition

Conseils aux auteurs

Contrats d'�dition

Cacardages

Agenda

Actu

L'Oie Plate : L'Observatoire Ind�pendant de l'�dition Pour Les Auteurs Tr�s Exigeants

LE CONTRAT D'EDITION
comprendre ses droits, contr�ler ses comptes

Le Contrat d��dition, ouvrage collectif dirig� par Emmanuel de Rengerv�, CPE, 2007

La table des mati�res vous en dira un peu plus.

1 - Le contrat d��dition (page 9 )

• Pr�ambule
  d�finition
  Le � compte d�auteur ï¿½ n�est pas un contrat d��dition
  D�p�t et remise du manuscrit
• Conditions de validit� de la cession des droits d�exploitation
  Conditions de forme
  Conditions de fond
• Obligations de l�auteur et de l��diteur
• La fin du contrat d��dition
• La r�solution pour nullit�
• La r�siliation pour non respect des obligations
  Droit moral
  Quelques r�gles concernant le plagiat et la contrefa�on

2 - Contr�ler les comptes des �diteurs (page 61)

• Pr�ambule
  Pourquoi contr�ler les comptes des �diteurs ?
  Les points d�achoppement
• Principe de r�mun�ration : la loi et la jurisprudence
  R�mun�ration proportionnelle
  R�mun�ration forfaitaire
• Reddition des comptes
  Principes l�gaux
  Jurisprudences
  Clauses � refuser dans les contrats d��dition ou dans les redditions des comptes
  Droits d�riv�s ou annexes
  Provisions et d�ductions pour retours
  Petit lexique pour comprendre les termes utilis�s dans les redditions des comptes

3 - Conseils pratiques pour les �crivains

• Pr�ambule
  A qui s�adresser � propos des tirages ?
  A qui s�adresser � propos de ses redditions de comptes ?
• 5 Lettres types (Reddition des comptes, paiement des droits, justucation dse tirages...)
• Exemples de reddition des comptes
• En cas de faillite de l��diteur

Am�nagements des rapports professionnels entre auteurs et �diteurs

• Codes des usages
  P�rim�tres
  Difficult�s de n�gociations avec les �diteurs
• Perspectives d�avenir
  Gestion collective
  Modifications l�gales

Annexes

• Conseil permanent des �crivains
• Extrait du Code de la propri�t� intellectuelle
• Codes des usages
• Jurisprudences
   

Retour au catalogue

Pour commander

� L'Oie plate � BP 17 � F-94404 Vitry cedex    loieplate(arobase)wanadoo.fr