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L'Oie Plate : L'Observatoire Indépendant de l'Édition Pour Les Auteurs Très Exigeants |
LE CONTRAT COMMENTÉ
Un mode d'emploi du
contrat d'édition pour les auteurs de BD
Le Contrat commenté ; Œuvre collective ; 2011; co-éd. SNAC & Groupement des auteurs de BD
Un outil pratique pour les auteurs de BD, mais pas qu'eux, afin de mieux comprendre, mieux discuter ou négocier le contrat d'édition qui leur est proposé. Les clauses sont expliquées le plus simplement possible et commentées pour que les auteurs en mesurent la portée et les conséquences. Des contrepropositions argumentées sont mises à disposition des auteurs qui pourront les utiliser dans leurs négociations avec leurs éditeurs. C'est, à notre connaissance, le seul ouvrage pratico-pratique qui explique le contrat d'édition pour les nuls. Ce qui n'est pas du tout péjoratif pour les auteurs de BD. Il traduit au contraire leur souci de pragmatisme et de professionnalisme. La plupart d'entre eux ont l'ambition d'en vivre. Aussi, il leur est capital de comprendre ce qu'ils signent avant de s'engager.
Une majorité d'articles concerne le contrat d'édition général même si parfois dans les commentaires les auteurs ont plus insisté sur les aspects attachés à leur art.
Dans le sommaire ci-dessous, les articles spécifiques à la BD sont repérés par un
oeil N .
Sommaire :
- Qu'est-ce qu'un contrat d'édition ?
- Quelles sont les « parties » au contrat ?
- N En préambule au contrat
- Article objet
- Durée de la cession
- Article droits cédés
- Article exclusion de la cession
- Article cession à un tiers
- Article rémunérations et modalités de paiement
- N Edition sous forme d'album courant
- N Edition sous autres formes que l'album courant
- Droit de reprographie / Droit de prêt
- Exemplaires exclus pour le calcul des droits d'auteur
- Répartition des rémunérations entre co-auteurs
- Modalités de paiement
- Article garantie des droits cédés
- N Article livraison et propriété des planches
- Article délais de publication
- Article présentation générale de l'ouvrage / tirage et stocks
- Article commercialisation et promotion / épuisement des stocks
- Article mévente
- Article exemplaires d'auteur
- Article respect du droit moral
- N Article dépôt et enregistrement
- Dispositions diverses
- Nullité d'une clause / modifications du contrat / entièreté du contrat
- Formalisme de signature*
- Annexes
- N Le coloriste de BD
- La cession des droit numériques et l'argumentaire pour la négociation
- Le contrat audiovisuel
- Notes types pour les droits d'auteur
- Tableau comparatif de la rémunération de l'auteur en fonction des données du contrat
- Redditions des comptes
- Adresses utiles
- Lexiques et index
- N Lexique 1 : Termes généraux et techniques des contrats d'édition en Bande Dessinée
- Lexique 2 : Termes utiles à la compréhension des redditions
- Index .
Les auteurs : Groupement des auteurs de BD
Cette brochure a été réalisée par un groupe d'auteurs composé d'Alain Ayroles, Sébastien Cosset, Virginie Greiner et Cyril Perdosa avec l'aide et l'assistance d'Emmanuel de Rengervé, délégué général du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs.
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Les caractéristiques du livre 192 pages au format 16×23 cm 256 grammes Expédition aux particuliers par voie postale (voir bon de commande) ISBN 978-2-91531094-1-2 10 € |