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L'Oie Plate : L'Observatoire Ind�pendant de l'�dition Pour Les Auteurs Tr�s Exigeants |
LE CONTRAT COMMENT�
Un mode d'emploi du
contrat d'�dition pour les auteurs de BD
Le Contrat comment� ; �uvre collective ; 2011; co-�d. SNAC & Groupement des auteurs de BD
Un outil pratique pour les auteurs de BD, mais pas qu'eux, afin de mieux comprendre, mieux discuter ou n�gocier le contrat d'�dition qui leur est propos�. Les clauses sont expliqu�es le plus simplement possible et comment�es pour que les auteurs en mesurent la port�e et les cons�quences. Des contrepropositions argument�es sont mises � disposition des auteurs qui pourront les utiliser dans leurs n�gociations avec leurs �diteurs. C'est, � notre connaissance, le seul ouvrage pratico-pratique qui explique le contrat d'�dition pour les nuls. Ce qui n'est pas du tout p�joratif pour les auteurs de BD. Il traduit au contraire leur souci de pragmatisme et de professionnalisme. La plupart d'entre eux ont l'ambition d'en vivre. Aussi, il leur est capital de comprendre ce qu'ils signent avant de s'engager.
Une majorit� d'articles concerne le contrat d'�dition g�n�ral m�me si parfois dans les commentaires les auteurs ont plus insist� sur les aspects attach�s � leur art.
Dans le sommaire ci-dessous, les articles sp�cifiques � la BD sont rep�r�s par un
oeil N .
Sommaire :
- Qu'est-ce qu'un contrat d'�dition ?
- Quelles sont les � parties � au contrat ?
- N En pr�ambule au contrat
- Article objet
- Dur�e de la cession
- Article droits c�d�s
- Article exclusion de la cession
- Article cession � un tiers
- Article r�mun�rations et modalit�s de paiement
- N Edition sous forme d'album courant
- N Edition sous autres formes que l'album courant
- Droit de reprographie / Droit de pr�t
- Exemplaires exclus pour le calcul des droits d'auteur
- R�partition des r�mun�rations entre co-auteurs
- Modalit�s de paiement
- Article garantie des droits c�d�s
- N Article livraison et propri�t� des planches
- Article d�lais de publication
- Article pr�sentation g�n�rale de l'ouvrage / tirage et stocks
- Article commercialisation et promotion / �puisement des stocks
- Article m�vente
- Article exemplaires d'auteur
- Article respect du droit moral
- N Article d�p�t et enregistrement
- Dispositions diverses
- Nullit� d'une clause / modifications du contrat / enti�ret� du contrat
- Formalisme de signature*
- Annexes
- N Le coloriste de BD
- La cession des droit num�riques et l'argumentaire pour la n�gociation
- Le contrat audiovisuel
- Notes types pour les droits d'auteur
- Tableau comparatif de la r�mun�ration de l'auteur en fonction des donn�es du contrat
- Redditions des comptes
- Adresses utiles
- Lexiques et index
- N Lexique 1 : Termes g�n�raux et techniques des contrats d'�dition en Bande Dessin�e
- Lexique 2 : Termes utiles � la compr�hension des redditions
- Index .
Les auteurs : Groupement des auteurs de BD
Cette brochure a �t� r�alis�e par un groupe d'auteurs compos� d'Alain Ayroles, S�bastien Cosset, Virginie Greiner et Cyril Perdosa avec l'aide et l'assistance d'Emmanuel de Rengerv�, d�l�gu� g�n�ral du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs.
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Les caract�ristiques du livre 192 pages au format 16�23 cm 256 grammes Exp�dition aux particuliers par voie postale (voir bon de commande) ISBN 978-2-91531094-1-2 10 � |