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L'Oie Plate : L'Observatoire Indépendant de l'Édition Pour Les Auteurs Très Exigeants |
Auteurs, Artistes, Compositeurs… : tous vos droits
Alain Paujo, Editions du Puits fleuri, 2000
Pour les auteurs audiovisuels ou multimédia
Sous-titré « œuvres écrites, orales, musicales, d’arts plastiques, graphiques, logiciles… », l’ouvrage s’articule en six parties :
- les conditions que doivent remplir un œuvre pour bénéficier de la protection de la loi ;
- les droits ouverts aux auteurs selon la nature de l’œuvre ;
- l’exploitations des droits selon la nature de l’œuvre ;
- la protection des droits contre la contrefaçon ;
- les régimes de l’auteur salarié et de l’artiste interprète ;
- le régime fiscal et social des auteurs.
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Les caractéristiques du livre 22 € 256 pages au format 13,5 x 18,5 cm 275 grammes Expédition : voir avec l'éditeur ISBN 2-86739-135-2 |